Clause de non-responsabilité
Les participants prennent part à notre événement à leurs propres risques. Ils portent la seule responsabilité civile et pénale pour tous les dommages causés par eux ou par le véhicule qu'ils utilisent, sauf accord de non-responsabilité. En soumettant leur inscription, les participants renoncent à toute réclamation de quelque nature que ce soit pour les dommages survenant en lien avec les événements, et ce à l'encontre de l'organisateur, des commissaires de piste, du personnel médical, des propriétaires de la piste, des sponsors, des services de course et d'autres personnes impliquées dans l'organisation de l'événement ainsi que des auxiliaires d'exécution et d'accomplissement de toutes les personnes et entités mentionnées précédemment, sauf pour les dommages résultant d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, fondés sur une violation intentionnelle ou négligente d'une obligation - même d'un représentant légal ou d'un auxiliaire d'exécution du groupe exempté de responsabilité - et sauf pour d'autres dommages qui reposent sur une violation intentionnelle ou grossièrement négligente d'une obligation - même d'un représentant légal ou d'un auxiliaire d'exécution du groupe exempté de responsabilité ; à l'égard des autres participants (pilotes, passagers), de leurs aides, des propriétaires ou détenteurs d'autres véhicules, ils renoncent à toute réclamation pour les dommages survenant en lien avec l'entraînement ou les compétitions (essais chronométrés, courses de valeur), sauf pour des dommages résultant d'une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, fondés sur une violation intentionnelle ou négligente d'une obligation - même d'un représentant légal ou d'un auxiliaire d'exécution du groupe exempté de responsabilité - et sauf pour d'autres dommages qui reposent sur une violation intentionnelle ou grossièrement négligente d'une obligation – même d'un représentant légal ou d'un auxiliaire d'exécution du groupe exempté de responsabilité.
La clause de non-responsabilité devient effective pour tous les participants dès que l'inscription est soumise, en particulier vis-à-vis d'ART MOTOR et des autres co-organisateurs de l'événement ainsi que de leurs auxiliaires respectifs. Elle s'applique à toutes les réclamations, quel qu'en soit le fondement juridique, en particulier à la fois pour les demandes de dommages et intérêts provenant de la responsabilité contractuelle et extracontractuelle, ainsi que pour les demandes en raison d'un acte illégal. Les clauses de non-responsabilité implicites restent inchangées par la clause de non-responsabilité ci-dessus.
Le participant est lui-même responsable vis-à-vis de l'organisateur de s'assurer qu'il conduit exclusivement le véhicule qu'il a enregistré. Si des conducteurs non enregistrés utilisent ce véhicule sur la piste de l'événement, le participant est responsable des dommages qu'ils pourraient causer dans leur intégralité. De plus, une amende de 500,00 EUR sera imposée au participant dont le véhicule a été utilisé. L'amende sera immédiatement due.
Pour tout dommage, perte ou destruction du transpondeur, le participant est responsable. En cas de dommage, les coûts réels de réparation ou de remplacement, actuellement d'environ 700,00 EUR, seront facturés.